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Conditions générales de vente - éthique - Charte & Confidentialité
emareva©, marque déposée INPI
voir aussi : Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
La propriété littéraire et artistique
Avant tout, indiquons qu'une Netiquette existe, et que de la respecter est dans l'intérêt de tous ;°) . La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) saura vous informer à propos de maints sujets sur la légalité et internet . Vous pouvez même y déclarer votre site.
Conditions générales de vente emareva
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
A défaut d’accord amiable entre les parties, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.
CERTAINS KITS SONT DEJA EN RUPTURE DE STOCKS… vous ne les trouverez-donc pas sur la boutique, bien qu’encore apparents sur certains bon de commande.
1 - Généralités
Les créations artisanales, produits et dérivés emareva© sont protégés > propriété intellectuelle < et déposés.
Etant donné la nature artisanale des produits emareva, les retours sont refusés, aucun remboursement.
Cette nature d'artisanat vaut à rendre unique chaque kit. Tout est fait manuellement aucun kit ne ressemblant au cm à l'eutre, ni dans les formes et les couleurs. Une nomenclature, descriptif est fournie en ligne pour chauqe kit et est respectée.
En raison du contenu des kits artisanaux (entre autres colle, peinture, aiguille… etc), leur réalisation doit toujours être accompagnés d'un adulte responsable. Risque d'ingestion de petits objets et produits !
2 - Les ventes et produits
Les ventes effectuées sur le site www.annuaireemareva.com sont soumises aux conditions générales présentées ci-après, incluant les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des produits commandés par les acheteurs.
Les "conditions de vente" sont accessibles à tout moment sur toutes les pages du site via le lien du même nom.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont applicables en France Métropolitaine.
3 - Les paiements
Les paiements effectués en ligne par carte bancaire sont réalisés sur le site du partenaire bancaire Paypal de manière entièrement
sécurisée. annuaireemareva n’a à aucun moment connaissance des informations bancaires de l’acheteur, ni ne les stocke dans son système d’informations.
www.annuaireemareva.com se réserve le droit de suspendre la gestion et la livraison de toute commande en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement, ou chèque sans solde. www.annuaireemareva.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige ou un solde relatif au paiement d'une commande antérieure.
4 - La livraison
Les kits ateliers artisanaux sont livrés avec mode d’emploi et certains sont réalisés en vidéo sur le site www.annuaireemareva.com
L’envoi des kits artisanaux se fait après encaissement du chèque de règlement - contacter emareva@free.fr - n’est pas responsable de l’acheminement des colis, envoyés par voie postale, donc dépendants de ce service, que vous acceptez par la présente.(**poids maxi 2 kg - environ 15 kits + nous contacter)
5 - rupture de stock
En cas de rupture de stock, aucun chèque ne sera encaissé, mais retourné au possesseur… les achats en ligne seront stoppés. Les retours sont refusés, aucun remboursement (sauf sur décision emareva cause rupture stock). Vérifiez les conditions de ventes, les ruptures de stocks et les nouveautés sur le site
Google et le cookie DoubleClick DART
Vos règles de confidentialité publiées doivent inclure les informations suivantes sur Google et le cookie DoubleClick DART :
- En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies pour diffuser des annonces sur votre site.
- Grâce au cookie DART, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur votre site Web ou d'autres sites.
- Les utilisateurs peuvent désactiver l'utilisation du cookie DART en se rendant sur la page des règles de confidentialité s'appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google.
Étant donné la variété de lois et de sites d'éditeurs dans les différents pays, nous ne sommes pas en mesure de vous proposer des règles de confidentialité spécifiques. Cependant, vous pouvez consulter diverses ressources en ligne, comme le site de la Network Advertising Initiative (NAI), qui propose le texte suivant pour la collecte des données ne permettant pas l'identification des internautes :
Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d'annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d'autres sites (à l'exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d'intérêt. Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d'interdire l'utilisation de ces données par ces entreprises, cliquez ici.
Vous trouverez d'autres informations dans l'annexe A du document NAI Self-Regulatory principles for publishers (PDF) (Principes d'autorégulation de la NAI destinés aux éditeurs). Notez que la NAI peut modifier ce texte à tout moment.
Protection des informations fournies, Politique de confidentialité.
Soucieuse de la confiance dont fait preuve l'internaute lorsqu'il se connecte sur le Site, Emareva est attentive au respect de la protection des informations qu'elle recueille. Pour assurer cette protection, elle traite personnellement toute information. Les informations personnelles envoyées (nom, email), sont recueillies temporairement pour des raisons de sécurité et sont traitées confidentiellement.
Sites Référencés et Partenaires
L'Utilisateur peut y accéder, par les liens présents sur le Site, qui ne sont pas régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'Utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l'utilisation et à la divulgation des informations qu'il aura communiquées sur ces sites.
L'Annuaire artistique n'accepte pas les sites en cours de construction ou présentant des dysfonctionnements. Ni les sites qui pratiquent une activité illégale ou traitent de sujets illégaux, ou enfreint les droits légaux d'autres personnes, aussi seront refusés tous les sites contenant :
- Incitations à la violence, au crime, aux délits, au racisme, à la xénophobie, à la diffamation, ou aux attaques contre une personne, un groupe ou une organisation, propos grossiers, blasphématoires ou diffamatoires; les sites pornographiques, ou réservé aux adultes, ce-incluant tout lien vers un site affichant ou promotionnant ce type de contenu;
- Contestation de crimes contre l'humanité;
- les sites pratiquant le spamdexing, ou abusant des pop up, pop-under ou fenêtres de sortie et publicité outre mesure. Idem, pour les sites abusant de contenu d'affiliation ou de promotion, ceci incluant le contenu en "marque blanche";
- Promotion ou assistance au piratage informatique;
- Promotion ou assistance à la procuration de drogues ou médications dont la vente, ou la promotion sont interdites, ou dont la consommation nécessite une prescription;
- Promotion ou commerce d'alcools forts, de spiritueux, de tabac;
- en relation avec les jeux de hasard ou de casino;
- Utilisation de techniques de référencement ou de positionnement reconnues ou identifiables comme déloyales envers la concurrence (spamdexing, linkfarming, cloaking, masquage d'information,...) ou susceptibles de tromper la confiance du visiteur;
- Vente ou promotion de copies ou imitations de produits de marques;
- Contenu qui d'une manière générale ne peut être considéré comme "tous publics";
Référencement
L'Art et coloriages emareva vous offre 5 possibilités de référencement. Aucun n'accepte les sites en cours de construction ou présentant des dysfonctionnements… Et surtout ceux qui pratiquent une activité illégale ou traitent de sujets illégaux (racisme, xénophobie, les sites pornographiques, les sites pratiquant le spamdexing, ou abusant des pop up et publicité)… Respectez l'éthique…
Pour ces raisons toute demande est personnellement gérée par Emareva. Etant-donné la notion temps et web, emareva ne peut-être tenue responsable du contenu des sites qui ont ou auraient été référencés… celui-ci, comme pour tout site étant évolutif. Mais n'hésitez pas à ma prévenir si vous tombez sur un site hors éthique dans les annuaires emareva… merci
voir aussi : Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
La propriété littéraire et artistique
EMAREVA PEUT RÉFÉéRENCER VOTRE SITE ET LE POSITIONNER à VOS MOTS CLÉS, POUR EN SAVOIR DAVANTAGE VISITEZ MON SITE DE RÉFÉRENCEMENT.
Si vous voulez me soutenir, copiez mon code sur une page de votre site, merci… MES BANNIERES
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Mon inspiration est continuellement mise à l'épreuve par mon quotidien dans lequel j'ai besoin de me sentir vivante. La création est de mes préférences pour m'exprimer et bien-sûr elle passe par l'art numérique, donc le référencement sans lequel je n'aurais aucune chance de vous présenter mes travaux.
Mon métier de styliste , ce sur différents secteurs d'activités, puisque la création touche tous les univers, dont celui de la mode, de la publicité et du graphisme, du web webdesigner, mais encore de l'enfant avec l'illustration enfantine. Sur mon studio de création, vous découvrirez mon savoir-faire de designer… Artiste, j'expose d'autres passions : la photo, la littérature et ses auteurs contemporains.